La Division 240
La Division 240 actualisée « (…) définit les conditions d’utilisation ainsi que les dispositions relatives au matériel d’armement et de sécurité applicables en mer à tous les engins, embarcations et navires de plaisance à usage personnel ou de formation d’une longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres. (…) »
La réglementation en mer
⟩ Fiches d’information et éditions de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Les fiches d’information présente l’essentiel de la réglementation de la plaisance et des loisirs nautiques. Ces fiches ne peuvent en aucun cas présenter la règlementation dans son intégralité, seuls les textes officiels sont à consulter.
⟩ Le matériel d’armement et de sécurité et les limites d’utilisation
⟩ Article annexe 240-A.4 : Guide sur le choix de l’équipement individuel de flottabilité (EIF)
La réglementation par activité nautique
Les AVURNAVs
Le SNOSAN fournit une carte interactive permettant de consulter les AVis URgents à la NAVigation (AVURNAVs).
PING
La plateforme nationale de l’information nautique officielle, PING, présente les avertissements de navigation et les avis aux navigateurs locaux, la réglementation de zones maritimes. PING permet aussi à chacun d’apporter sa contribution.
Partager la page
S’informer sur la plaisance
S’informer sur la réglementation
